Le registre des mouvements de titres et la blockchain sont deux outils essentiels dans le monde de la finance. Ils sont tous deux utilisés pour garder une trace de l'achat et de la vente d'actifs et de titres. Le registre des mouvements de titres (RSM) est une base de données électronique tenue par le gouvernement qui enregistre l'achat et la vente de titres. La blockchain est une technologie de grand livre numérique qui enregistre les transactions numériques et peut être utilisée pour stocker des informations liées aux transactions financières.

Le registre des mouvements de titres a été créé pour apporter transparence et précision à l'achat et à la vente de titres. Cette base de données permet de garantir que toutes les transactions sont correctement enregistrées et que toute divergence peut être facilement identifiée. Le RSM contribue également à protéger les investisseurs contre les fraudes et autres comportements répréhensibles.

La Blockchain est une technologie de grand livre numérique qui enregistre les transactions numériques et peut être utilisée pour stocker des informations liées aux transactions financières. Il s'agit d'une technologie de grand livre distribué qui est décentralisée et sécurisée par la cryptographie. Cela signifie qu'il est très difficile d'altérer ou de modifier les informations enregistrées dans la Blockchain.

La combinaison du registre des mouvements de titres et de la blockchain peut être utilisée pour rationaliser et sécuriser les transactions financières. En faisant travailler ensemble le RSM et la Blockchain, les institutions financières peuvent être sûres que toutes les transactions sont correctement enregistrées et que toute divergence peut être facilement identifiée. Cela permet de réduire le risque de fraude et d'autres comportements répréhensibles.

L'utilisation du registre des mouvements de titres et de la blockchain peut contribuer à rendre le monde financier plus transparent et plus sûr. En faisant travailler ces deux outils ensemble, les investisseurs peuvent être sûrs que leurs investissements sont sûrs et sécurisés. Cela peut contribuer à accroître la confiance des investisseurs et à créer un environnement positif pour les transactions financières.

Les anciens registres des titres étaient sous forme de papier.

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Mais cela posait de nombreux problèmes :

- Un format légal à respecter
- Le registre doit être coté et paraphé par le greffier du tribunal de commerce dans le ressort duquel se trouve le siège social de la société.

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Ces obligations prennent du temps et sont coûteuses.
Désormais, la technologie blockchain permet de faciliter tout cela.

En effet, l'enregistrement d'un mouvement dans la blockchain empêche toute falsification car son inscription sur un dispositif d'enregistrement électronique partagé empêche toute modification ultérieure.

De plus, la preuve cryptographique d'ancrage permet de retrouver à tout moment le mouvement de titres ancré sur la blockchain et de prouver son contenu.

Le code monétaire et financier mentionne également cette notion de blockchain à l'article R. 211-9-7 qui précise que " le dispositif d'enregistrement électronique partagé est conçu et mis en œuvre de manière à garantir l'enregistrement et l'intégrité des inscriptions et à permettre, directement ou indirectement, l'identification des propriétaires de titres ainsi que la nature et le nombre de titres détenus ".

Par ailleurs, le régime établit une équivalence entre l'inscription en compte de titres et l'inscription dans un DEEP de titres (article L. 211-7 du code monétaire et financier).

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